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1. Qui est responsable de vos données
Le responsable du traitement est TF MARKETING FZE LLC, licence Ajman Free Zone n° 2718, AMC Boulevard B Building, Ajman Free Zone, Ajman, Émirats arabes unis, exploitant du Site sous la marque Joe. Contact pour toute question relative à vos données : [À COMPLÉTER : e-mail dédié].
TF MARKETING FZE LLC étant établie hors de l'Union européenne et proposant des biens à des personnes situées en France, elle a désigné un représentant dans l'Union européenne (article 27 du RGPD) que vous pouvez contacter pour toute question relative à cette politique : [À COMPLÉTER : nom, adresse postale dans l'UE et e-mail du représentant]. [À CONFIRMER : aucun délégué à la protection des données n'est désigné ; si un DPO est désigné, indiquer ses coordonnées ici.]
2. Quelles données nous traitons, pourquoi, sur quelle base et combien de temps
| Traitement | Données concernées | Base légale | Destinataires | Durée de conservation |
|---|---|---|---|---|
| Gestion des commandes, paiement, livraison | Identité, adresses de livraison et de facturation, e-mail, téléphone, contenu de la commande, historique d'achat, statut du paiement (jamais le numéro complet de carte) | Exécution du contrat (art. 6.1.b RGPD) | Shopify (plateforme), prestataire de paiement [À COMPLÉTER], transporteur [À COMPLÉTER], personnel habilité du Vendeur | Durée de la relation commerciale, puis archivage intermédiaire 5 ans (prescription civile) ; factures selon la durée comptable ci-dessous |
| Facturation et obligations comptables et fiscales | Identité, adresse, montants, factures | Obligation légale (art. 6.1.c) | Expert-comptable, administrations fiscales compétentes | Durée légale de conservation comptable et fiscale applicable au Vendeur (5 ans minimum aux Émirats arabes unis ; 10 ans pour les pièces soumises aux obligations comptables françaises, le cas échéant) |
| Compte client (facultatif) | Identifiants, mot de passe chiffré, adresses enregistrées, historique | Exécution du contrat (art. 6.1.b) | Shopify | Jusqu'à suppression du compte par le client, ou 3 ans après la dernière connexion |
| Service client, réclamations, garanties, rétractation et retours | Échanges par e-mail, téléphone ou messagerie du Site (Shopify Inbox), numéro de commande, photographies fournies | Exécution du contrat et obligations légales (garanties, rétractation) | Shopify (Inbox), personnel habilité | Durée du traitement de la demande, puis 5 ans (prescription) |
| Prévention de la fraude au paiement et sécurité du Site | Adresse IP, empreinte de navigation, données de commande, résultat de l'analyse de risque du prestataire de paiement | Intérêt légitime (art. 6.1.f) : prévenir les impayés et protéger le Site | Shopify, prestataire de paiement | Journaux de connexion : 12 mois ; dossiers de fraude avérée : 5 ans |
| Avis et témoignages (si collectés) | Prénom, contenu de l'avis, date d'achat vérifiée | Consentement (art. 6.1.a) | Shopify ou application d'avis [À COMPLÉTER si installée] | Jusqu'au retrait du consentement, au plus 5 ans |
| Mesure d'audience (statistiques Shopify et Google Analytics 4) | Pages vues, produits consultés, ajouts au panier, commandes (montant, identifiant de commande), source de trafic, données techniques | Consentement via le bandeau cookies (art. 6.1.a RGPD et art. 82 loi Informatique et Libertés) | Shopify ; Google Ireland Ltd (Google Analytics 4) | Traceurs Shopify : 13 mois au plus ; traceurs Google Analytics : jusqu'à 2 ans (paramètre par défaut de Google) ; données Google Analytics 4 : 14 mois ; statistiques agrégées Shopify : 25 mois |
| [OPTION — Prospection commerciale par e-mail ou SMS] | E-mail, téléphone, préférences, ouvertures et clics | Consentement (prospects) ou intérêt légitime (clients, produits analogues, avec droit d'opposition à chaque envoi) | Outil d'e-mailing [À COMPLÉTER si installé] | 3 ans après le dernier contact ou jusqu'au désabonnement |
| Publicité et mesure publicitaire (Google Ads, via l'application Google & YouTube de Shopify) | Identifiants publicitaires (cookies _gcl_*), pages vues, fiches produit consultées, ajouts au panier, débuts de paiement, achats (montant, devise, identifiant de commande) ; pour les conversions améliorées, adresse e-mail, nom, téléphone et adresse postale transmis sous forme hachée | Consentement via le bandeau cookies (art. 6.1.a RGPD et art. 82 loi Informatique et Libertés) | Google Ireland Ltd (Google Ads) | 90 jours pour les traceurs publicitaires ; 12 mois au plus pour le choix de consentement |
Les données marquées comme obligatoires dans les formulaires sont nécessaires à la commande ; sans elles, nous ne pouvons pas vous livrer. Nous ne traitons aucune donnée sensible et ne prenons aucune décision entièrement automatisée produisant des effets juridiques à votre égard ; l'analyse antifraude du prestataire de paiement peut entraîner le refus d'un paiement, auquel cas vous pouvez nous contacter pour un réexamen humain.
3. Qui a accès à vos données
Vos données sont traitées par le personnel habilité de TF MARKETING FZE LLC et par nos sous-traitants, qui agissent sur nos instructions : Shopify International Limited et ses sociétés affiliées (hébergement de la boutique, traitement des commandes, messagerie client), le prestataire de paiement [À COMPLÉTER], le ou les transporteurs [À COMPLÉTER], Google Ireland Ltd (Google Ads, Google Analytics 4 et Google Tag Manager, uniquement avec votre consentement) et [OPTION : outil d'e-mailing si installé]. Nous ne vendons ni ne louons vos données. Elles peuvent être communiquées aux autorités lorsque la loi l'exige.
4. Transferts de données hors de l'Union européenne
Le responsable du traitement est établi aux Émirats arabes unis, pays ne faisant pas l'objet d'une décision d'adéquation de la Commission européenne. Vos données sont hébergées par Shopify dans l'Union européenne, au Canada (pays reconnu adéquat) et aux États-Unis (sous-traitants certifiés au Cadre de protection des données UE-États-Unis ou liés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne), puis consultées depuis les Émirats arabes unis par notre personnel. Ces accès sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne intégrées à l'accord de traitement des données de Shopify et par des mesures complémentaires (chiffrement en transit et au repos, accès nominatifs limités). Vous pouvez obtenir une copie des garanties applicables en nous écrivant à l'adresse indiquée à l'article 1.
5. Sécurité
Le Site est servi en HTTPS ; les paiements sont traités par des prestataires certifiés PCI DSS et nous n'avons jamais accès à votre numéro de carte complet. Les accès à l'administration de la boutique sont protégés par authentification à deux facteurs et limités aux personnes habilitées. En cas de violation de données susceptible d'engendrer un risque élevé pour vos droits, nous vous en informons dans les conditions de l'article 34 du RGPD.
6. Vos droits
Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition (notamment à la prospection, à tout moment et sans motif) et de portabilité, ainsi que du droit de retirer à tout moment un consentement donné, sans que cela affecte la licéité des traitements antérieurs. Vous pouvez également définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès (article 85 de la loi Informatique et Libertés).
Pour exercer ces droits, écrivez-nous à [À COMPLÉTER : e-mail dédié] ou par courrier à l'adresse du siège, ou contactez notre représentant dans l'UE. Nous répondons dans un délai d'un mois, prolongeable de deux mois pour les demandes complexes ; en cas de doute raisonnable sur votre identité, nous pouvons vous demander un justificatif. Vous pouvez vous désinscrire de tout e-mail commercial via le lien présent dans chaque message.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, www.cnil.fr.
7. Cookies et traceurs
L'utilisation des cookies et traceurs est décrite dans la Politique relative aux cookies, où vous pouvez à tout moment modifier vos choix.
8. Mineurs
Le Site s'adresse aux personnes majeures. Nous ne collectons pas sciemment de données de mineurs de moins de 15 ans ; si tel était le cas, le titulaire de l'autorité parentale peut en demander l'effacement.
9. Mise à jour
La présente politique peut être modifiée pour suivre l'évolution du Site ou de la réglementation ; la date de dernière mise à jour figure ci-dessous et toute modification substantielle vous est signalée sur le Site. Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER].