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Éditeur du site et vendeur
Le site [À COMPLÉTER : nom de domaine définitif] (ci-après « le Site ») est édité et exploité par :
TF MARKETING FZE LLC, société à responsabilité limitée de zone franche (Free Zone Establishment) de droit des Émirats arabes unis, immatriculée auprès de l'Ajman Free Zone Authority sous la licence n° 2718.
Siège social : AMC Boulevard B Building, Ajman Free Zone, Ajman, Émirats arabes unis.
Capital social : [À COMPLÉTER : montant et devise figurant sur la licence AFZ].
Numéro d'enregistrement TVA (Émirats arabes unis, FTA) : [À COMPLÉTER : TRN si la société en dispose].
Numéro de TVA intracommunautaire / numéro IOSS : [À COMPLÉTER : numéro IOSS ou numéro de TVA française si la société est immatriculée ; sinon supprimer la ligne].
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom et prénom du gérant de TF MARKETING FZE LLC].
Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de service client joignable, indicatif international].
E-mail : [À COMPLÉTER : adresse de service client dédiée].
La marque « Joe » est le nom commercial sous lequel TF MARKETING FZE LLC commercialise ses produits sur le Site. Le vendeur et cocontractant du client est exclusivement TF MARKETING FZE LLC.
Hébergeur
Le Site est hébergé sur la plateforme Shopify, fournie à l'éditeur par Shopify International Limited, société de droit irlandais, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande (site : www.shopify.com). [À VÉRIFIER : adresse à confirmer dans la section « Partie contractante Shopify » des Conditions de service Shopify.] Les données sont hébergées sur l'infrastructure de Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada, et de ses sociétés affiliées.
Activité
Vente en ligne, à destination des consommateurs situés en France, d'appareils électroménagers compacts (mini lave-vaisselle de comptoir) et de leurs accessoires. Les ventes sont régies par les Conditions générales de vente et les politiques accessibles en pied de page.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site (textes, photographies, vidéos, logos, marque « Joe », charte graphique, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à TF MARKETING FZE LLC ou à ses concédants. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les marques de tiers éventuellement citées appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Données personnelles et cookies
Les traitements de données personnelles réalisés via le Site sont décrits dans la Politique de confidentialité et la Politique relative aux cookies.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu avec notre service client : [À COMPLÉTER : nom, adresse postale et site internet du médiateur auquel TF MARKETING FZE LLC a adhéré].
Accessibilité
[À CONFIRMER : si TF MARKETING FZE LLC emploie moins de 10 salariés et réalise moins de 2 millions d'euros de chiffre d'affaires annuel, elle n'est pas soumise aux exigences d'accessibilité des services de commerce électronique issues de la directive (UE) 2019/882 ; supprimer alors cette rubrique. Dans le cas contraire, publier ici une déclaration d'accessibilité.]
Crédits
Conception et réalisation : TF MARKETING FZE LLC. Photographies : [À COMPLÉTER : auteur ou mention « droits réservés »].